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Marques déposées par la société Brasserie Mélusine
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Ségala
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ségala
Brasserie Mélusine

Numéro de dépôt :
3183958
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2012
Ségala de Brasserie Mélusine

Présentation de la marque Ségala

Déposée le 13 septembre 2002 par la société Brasserie Mélusine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ségala » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société Brasserie Mélusine domicilié(e) ZA La Barbaire,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 156 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Mélusine domicilié(e) Mr Benoît Fournier, La Barbaire,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France.

La marque Ségala a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ségala est expirée depuis le 13 septembre 2012.

Brasserie Mélusine a également déposé les autres marques suivantes : Bière Lulu la nantaise , AGORA , LA PATATE , BARBE BLEUE , Blanche Ecume , LA CERVOISE


Brasserie Mélusine - ZA La Barbaire,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France - SIREN 432156222


Brasserie Mélusine - Mr Benoît Fournier, La Barbaire,85500 CHAMBRETAUD - 85500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Bières